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Marques déposées par monsieur ROUSSELLE Jean-Michel
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RUBIS DE CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DE CASSIS
Mr ROUSSELLE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99787332
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque RUBIS DE CASSIS

Déposée le 30 mars 1999 par monsieur ROUSSELLE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « RUBIS DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est monsieur ROUSSELLE Jean-Michel domicilié(e) 52210 BUGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSELLE Jean-Michel - France.

La marque RUBIS DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DE CASSIS est expirée depuis le 30 mars 2009.

ROUSSELLE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS DE FRAMBOISE , RUBIS DE GROSEILLES , RUBIS DE MÛRE


Mr ROUSSELLE Jean-Michel - 52210 BUGNIERES - France


ROUSSELLE Jean-Michel - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308915 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).